Mentions Légales et Conformité
Identité de l'Association
Association : PATRIMOINE DE CORNILLAC
RNA : W262001464
SIREN : 922914619
Directeur de la Publication : Jean-Luc Beaumont (Président)
Siège Social : MAIRIE, 210 MONTEE DU VILLAGE, 26510 CORNILLAC
Hébergement
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
Transparence Financière
L'association Patrimoine de Cornillac réaffirme son engagement total envers la transparence de gestion. En tant qu'entité à but non lucratif, la totalité des ressources perçues, qu'il s'agisse de subventions publiques, de dons de particuliers ou de contributions volontaires, est strictement et intégralement réinvestie dans la mise en œuvre de nos programmes gratuits d'utilité publique. Cette éthique garantit que notre action reste exclusivement concentrée sur la préservation du patrimoine et le service à la collectivité, sans aucune finalité lucrative. Nos comptes annuels sont tenus à disposition des autorités de tutelle dans le respect des dispositions de la loi 1901.